{"id":1395,"date":"2005-10-04T13:10:04","date_gmt":"2005-10-04T17:10:04","guid":{"rendered":""},"modified":"2006-06-01T22:16:03","modified_gmt":"2006-06-01T20:16:03","slug":"60-ans-3","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.pageliberale.org\/?p=1395","title":{"rendered":"60 ans (3)"},"content":{"rendered":"

Sur un portail internet<\/u><\/a> de l’organisation qu’est la s\u00c3\u00a9curit\u00c3\u00a9 sociale (cf. 60 ans (1)<\/a> et 60 ans (2<\/a>)), on peut s’informer sur l’histoire de l’organisation … envisag\u00c3\u00a9e d’un certain point de vue.<\/p>\n

Mais l’information est telle qu’elle r\u00c3\u00a9ussit \u00c3\u00a0 faire s’interroger sur tout ce qu’elle cache, soit par ignorance soit par volont\u00c3\u00a9 d\u00c3\u00a9lib\u00c3\u00a9r\u00c3\u00a9e de ses scribes.<\/p>\n

Sur le portail internet con\u00c3\u00a7u par les Caisses nationales – cr\u00c3\u00a9\u00c3\u00a9es seulement depuis 1967\/68, en particulier, par \u00c3\u00a9clatement de la Caisse nationale de s\u00c3\u00a9curit\u00c3\u00a9 sociale du r\u00c3\u00a9gime g\u00c3\u00a9n\u00c3\u00a9ral – de l’organisation actuelle de la s\u00c3\u00a9curit\u00c3\u00a9 sociale, on peut lire en effet que :
\n\u00ab\u00a0En 1945 les b\u00c3\u00a2tisseurs du syst\u00c3\u00a8me fran\u00c3\u00a7ais de s\u00c3\u00a9curit\u00c3\u00a9 sociale poursuivent un triple objectif : unit\u00c3\u00a9 de la s\u00c3\u00a9curit\u00c3\u00a9 sociale, g\u00c3\u00a9n\u00c3\u00a9ralisation quant aux personnes, extension des risques couverts sous la double influence du rapport BEVERIDGE de 1942 et du syst\u00c3\u00a8me BISMARCKIEN.
\nL’ordonnance du 4 octobre 1945 pr\u00c3\u00a9voit un r\u00c3\u00a9seau coordonn\u00c3\u00a9 de caisses se substituant \u00c3\u00a0 de multiples organismes, l’unit\u00c3\u00a9 administrative ne sera cependant pas r\u00c3\u00a9alis\u00c3\u00a9e et ne l’est toujours pas.
\nLes professions agricoles vont conserver leurs institutions sp\u00c3\u00a9cifiques dans le cadre de la mutualit\u00c3\u00a9 sociale agricole. Les salari\u00c3\u00a9s des r\u00c3\u00a9gimes sp\u00c3\u00a9ciaux vont refuser de s’int\u00c3\u00a9grer dans le r\u00c3\u00a9gime g\u00c3\u00a9n\u00c3\u00a9ral et conserver dans un cadre \u00a0\u00bb transitoire \u00a0\u00bb qui dure encore, leurs r\u00c3\u00a9gimes sp\u00c3\u00a9cifiques (fonctionnaires, marins, cheminots, mineurs etc..).
\nL’ordonnance du 19 octobre 1945 concerne les risques maladie, maternit\u00c3\u00a9, invalidit\u00c3\u00a9, vieillesse, d\u00c3\u00a9c\u00c3\u00a8s.
\nLa loi du 22 ao\u00c3\u00bbt 1946 \u00c3\u00a9tend les allocations familiales \u00c3\u00a0 pratiquement toute la population et la loi du 30 octobre 1946 int\u00c3\u00a8gre la r\u00c3\u00a9paration des accidents du travail \u00c3\u00a0 la s\u00c3\u00a9curit\u00c3\u00a9 sociale.
\nLa loi du 22 mai 1946 pose le principe de la g\u00c3\u00a9n\u00c3\u00a9ralisation de la s\u00c3\u00a9curit\u00c3\u00a9 sociale \u00c3\u00a0 l’ensemble de la population mais les professions non salari\u00c3\u00a9es non agricoles s’y opposeront.
\nLes principes de 1945 dont certains n’ont pu \u00c3\u00aatre appliqu\u00c3\u00a9s rapidement entrent progressivement dans les faits. L’unit\u00c3\u00a9 administrative de la s\u00c3\u00a9curit\u00c3\u00a9 sociale n’est toujours pas achev\u00c3\u00a9e mais plusieurs \u00c3\u00a9volutions contribuent \u00c3\u00a0 la renforcer. Les \u00c3\u00a9volutions d\u00c3\u00a9mographiques et le d\u00c3\u00a9veloppement du salariat ont conduit \u00c3\u00a0 la suppression de petites caisses et \u00c3\u00a0 l’introduction d’un m\u00c3\u00a9canisme de compensation entre les r\u00c3\u00a9gimes subsistants, le rapport d\u00c3\u00a9mographique cotisants\/inactifs \u00c3\u00a9tant d\u00c3\u00a9favorable aux petits r\u00c3\u00a9gimes qui perdent leurs actifs au profit du r\u00c3\u00a9gime g\u00c3\u00a9n\u00c3\u00a9ral. Les diff\u00c3\u00a9rences de prestations et de cotisations entre les diff\u00c3\u00a9rents r\u00c3\u00a9gimes s’estompent rapidement.\u00a0\u00bb<\/i><\/p>\n

Tr\u00c3\u00a8s exactement, l’article 1er de l’ordonnance du 4 octobre 1945<\/u> <\/a> dispose que:
\n\u00ab\u00a0Il est institu\u00c3\u00a9 une organisation de la S\u00c3\u00a9curit\u00c3\u00a9 Sociale destin\u00c3\u00a9e \u00c3\u00a0 garantir les travailleurs et leurs familles contre les risques de toute nature susceptibles de r\u00c3\u00a9duire ou de supprimer leurs capacit\u00c3\u00a9s de gain, \u00c3\u00a0 couvrir les charges de maternit\u00c3\u00a9 et les charges de famille qu’ils supportent.
\nL’organisation de la S\u00c3\u00a9curit\u00c3\u00a9 sociale assure d\u00c3\u00a8s \u00c3\u00a0 pr\u00c3\u00a9sent le service des prestations pr\u00c3\u00a9vues par les l\u00c3\u00a9gislations concernant les assurances sociales, l’allocation aux vieux travailleurs salari\u00c3\u00a9s, les accidents du travail et maladie professionelle, et les allocations familiales, et le salaire unique aux cat\u00c3\u00a9gories de travailleurs prot\u00c3\u00a9g\u00c3\u00a9s par chacune de ces l\u00c3\u00a9gislations dans le cadre des prescriptions fix\u00c3\u00a9es par celles-ci, et sous r\u00c3\u00a9serve de dispositions de la pr\u00c3\u00a9c\u00c3\u00a9dente ordonnance.
\nDes ordonnances ult\u00c3\u00a9rieures proc\u00c3\u00a9deront \u00c3\u00a0 l’harmonisation desdites l\u00c3\u00a9gislations et pourront \u00c3\u00a9tendre le champ d’application de l’organisation de la s\u00c3\u00a9curit\u00c3\u00a9 sociale \u00c3\u00a0 des cat\u00c3\u00a9gories nouvelles de b\u00c3\u00a9n\u00c3\u00a9ficiaires et \u00c3\u00a0 des risques ou prestations non pr\u00c3\u00a9vus par les textes en vigueur<\/i>\u00a0\u00bb<\/p>\n

Mais il y a beaucoup plus important \u00c3\u00a0 faire conna\u00c3\u00aetre et ne pas le signaler est pour le moins de mauvais augure.
\nCe que n’indique pas le portail internet, c’est que les Fran\u00c3\u00a7ais sont aux dates cit\u00c3\u00a9es dans une situation de vide institutionnel total, de n\u00c3\u00a9ant institutionnel, et aux mains d’autorit\u00c3\u00a9s auto proclam\u00c3\u00a9es puisque la Constitution de la IV\u00c3\u00a8 R\u00c3\u00a9publique<\/u> <\/a> ne sera vot\u00c3\u00a9e que le 27 octobre 1946, c’est-\u00c3\u00a0-dire plus d’une ann\u00c3\u00a9e plus tard ! <\/p>\n

Il conviendrait aussi de souligner qu’\u00c3\u00a0 aucun alin\u00c3\u00a9a des 106 articles du texte de la Constitution, il n’est question de l’organisation de la s\u00c3\u00a9curit\u00c3\u00a9 sociale.
\nQuant au pr\u00c3\u00a9ambule si souvent \u00c3\u00a9voqu\u00c3\u00a9 \u00c3\u00a0 d’autres occasions, il pr\u00c3\u00a9cise en particulier qu’ :<\/p>\n

\u00ab\u00a01.\tIl proclame, en outre, comme particuli\u00c3\u00a8rement n\u00c3\u00a9cessaires \u00c3\u00a0 notre temps, les principes politiques, \u00c3\u00a9conomiques et sociaux ci-apr\u00c3\u00a8s :
\n2.\tLa loi garantit \u00c3\u00a0 la femme, dans tous les domaines, des droits \u00c3\u00a9gaux \u00c3\u00a0 ceux de l’homme.
\n3.\tTout homme pers\u00c3\u00a9cut\u00c3\u00a9 en raison de son action en faveur de la libert\u00c3\u00a9 a droit d’asile sur les territoires de la R\u00c3\u00a9publique.
\n4.\tChacun a le devoir de travailler et le droit d’obtenir un emploi. Nul ne peut \u00c3\u00aatre l\u00c3\u00a9s\u00c3\u00a9, dans son travail ou son emploi, en raison de ses origines, de ses opinions ou de ses croyances.
\n5.\tTout homme peut d\u00c3\u00a9fendre ses droits et ses int\u00c3\u00a9r\u00c3\u00aats par l’action syndicale et adh\u00c3\u00a9rer au syndicat de son choix.
\n6.\tLe droit de gr\u00c3\u00a8ve s’exerce dans le cadre des lois qui le r\u00c3\u00a9glementent.
\n7.\tTout travailleur participe, par l’interm\u00c3\u00a9diaire de ses d\u00c3\u00a9l\u00c3\u00a9gu\u00c3\u00a9s, \u00c3\u00a0 la d\u00c3\u00a9termination collective des conditions de travail ainsi qu’\u00c3\u00a0 la gestion des entreprises.
\n8.\tTout bien, toute entreprise, dont l’exploitation a ou acquiert les caract\u00c3\u00a8res d’un service public national ou d’un monopole de fait, doit devenir la propri\u00c3\u00a9t\u00c3\u00a9 de la collectivit\u00c3\u00a9.
\n9.\tLa Nation assure \u00c3\u00a0 l’individu et \u00c3\u00a0 la famille les conditions n\u00c3\u00a9cessaires \u00c3\u00a0 leur d\u00c3\u00a9veloppement.
\n10.\tElle garantit \u00c3\u00a0 tous, notamment \u00c3\u00a0 l’enfant, \u00c3\u00a0 la m\u00c3\u00a8re et aux vieux travailleurs, la protection de la sant\u00c3\u00a9, la s\u00c3\u00a9curit\u00c3\u00a9 mat\u00c3\u00a9rielle, le repos et les loisirs. Tout \u00c3\u00aatre humain qui, en raison de son \u00c3\u00a2ge, de son \u00c3\u00a9tat physique ou mental, de la situation \u00c3\u00a9conomique, se trouve dans l’incapacit\u00c3\u00a9 de travailler a le droit d’obtenir de la collectivit\u00c3\u00a9 des moyens convenables d’existence.
\n11.\tLa Nation proclame la solidarit\u00c3\u00a9 et l’\u00c3\u00a9galit\u00c3\u00a9 de tous les Fran\u00c3\u00a7ais devant les charges qui r\u00c3\u00a9sultent des calamit\u00c3\u00a9s nationales.
\n12.\tLa Nation garantit l’\u00c3\u00a9gal acc\u00c3\u00a8s de l’enfant et de l’adulte \u00c3\u00a0 l’instruction, \u00c3\u00a0 la formation professionnelle et \u00c3\u00a0 la culture. L’organisation de l’enseignement public gratuit et la\u00c3\u00afque \u00c3\u00a0 tous les degr\u00c3\u00a9s est un devoir de l’Etat. <\/i> [\u00c2\u2026]\u00a0\u00bb<\/p><\/blockquote>\n

En d’autres termes, pr\u00c3\u00a9ambule et articles de la Constitution de la IV\u00c3\u00a8 R\u00c3\u00a9publique sont muets sur l’organisation de la s\u00c3\u00a9curit\u00c3\u00a9 sociale en cours.
\nForce est de reconna\u00c3\u00aetre que le texte la fait donc \u00c3\u00a9chapper \u00c3\u00a0 la sagacit\u00c3\u00a9 et au vote des Fran\u00c3\u00a7ais. A priori<\/i>, l’Etat et l’organisation de la s\u00c3\u00a9curit\u00c3\u00a9 sociale vont faire deux.
\nImplicitement, le texte laisse entendre, pour qui tend l’oreille bien s\u00c3\u00bbr, que l’organisation constitue un coup d’Etat sans pr\u00c3\u00a9c\u00c3\u00a9dent – et, semble-t-il, sans mort – et la pose en para- ou m\u00c3\u00a9ta-Etat. <\/p>\n

Et \u00c3\u00a0 la Constitution va se juxtaposer progressivement un droit de la s\u00c3\u00a9curit\u00c3\u00a9 sociale, droit exorbitant (selon l’expression de J.J. Dupeyroux dans son livre Droit de la s\u00c3\u00a9curit\u00c3\u00a9 sociale<\/i>) dont la construction fera qu’il n’a aujourd’hui comme rival, en nombre de textes pondus, que, peut-\u00c3\u00aatre, le droit fiscal.<\/p>\n

Ce ne sont pas non plus les r\u00c3\u00a9f\u00c3\u00a9rences que donne ce portail internet de l’organisation de la SS qui changeront quoi que ce soit \u00c3\u00a0 ces faits. Quelles sont les r\u00c3\u00a9f\u00c3\u00a9rences ? Il y en a deux donn\u00c3\u00a9es \u00c3\u00a0 l’occasion d’un d\u00c3\u00a9veloppement purement arbitraire sur quoi je n’insisterai tant il y a, pour le moins, d’inexactitudes prof\u00c3\u00a9r\u00c3\u00a9es<\/u><\/a> !<\/p>\n

\u00ab\u00a0Loi n\u00c2\u00b0 2003-775 du 21 ao\u00c3\u00bbt 2003<\/u><\/a>, art 1er – \u00c2\u00ab La Nation r\u00c3\u00a9affirme solennellement le choix de la retraite par r\u00c3\u00a9partition au c\u00c2\u0153ur du pacte social qui unit les g\u00c3\u00a9n\u00c3\u00a9rations. \u00c2\u00bb
\n Loi n\u00c2\u00b0 2004-810 du 13 ao\u00c3\u00bbt 2004<\/u> <\/a>, art 1er \u00c2\u2013 \u00c2\u00ab La Nation affirme son attachement au caract\u00c3\u00a8re universel, obligatoire et solidaire de l\u00c2\u2019assurance maladie. \u00c2\u00bb\u00a0\u00bb<\/p><\/blockquote>\n

On conviendra ais\u00c3\u00a9ment que, pour n’avoir jamais affirm\u00c3\u00a9 quoi que ce soit sur tel ou tel point, la Nation ne saurait le r\u00c3\u00a9affirmer. D’ailleurs pourquoi cette diff\u00c3\u00a9rence de ton entre 2003 et 2004: on pr\u00c3\u00a9tend \u00ab\u00a0r\u00c3\u00a9affirmer\u00a0\u00bb en 2003, mais on ne fait qu'\u00a0\u00bbaffirmer\u00a0\u00bb en 2004. A quand l’amende honorable pure et simple pour avoir dup\u00c3\u00a9 60 ans ?<\/p>\n

Si de jure<\/i>, la France est sortie de la Constitution de la IV\u00c3\u00a8 R\u00c3\u00a9publique pour se mettre dans celle de la V\u00c3\u00a8, puis de facto <\/i> de celle de la V\u00c3\u00a8 R\u00c3\u00a9publique pour d\u00c3\u00a9river dans ce qu’on supporte aujourd’hui, il faut se rendre compte qu’elle agonise \u00c3\u00a0 l’heure actuelle du fait de ce droit exorbitant dit de la s\u00c3\u00a9curit\u00c3\u00a9 sociale qui a \u00c3\u00a9merg\u00c3\u00a9 un certain 4 octobre 1945, il y a soixante ans.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

4 octobre 1945 et apr\u00c3\u00a8s…le monopole r\u00c3\u00a9glementaire.<\/p>\n","protected":false},"author":19,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[9],"tags":[],"class_list":["post-1395","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-securite-sociale-et-escroquerie-solidaire"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.pageliberale.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/1395","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.pageliberale.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.pageliberale.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pageliberale.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/19"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pageliberale.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=1395"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.pageliberale.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/1395\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.pageliberale.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=1395"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pageliberale.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=1395"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pageliberale.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=1395"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}