Dans un peu plus d’un an, il devrait y avoir en France une \u00c3\u00a9lection au terme de laquelle sera \u00c3\u00a9lu un Pr\u00c3\u00a9sident de la R\u00c3\u00a9publique.<\/p>\n
A supposer que l’expression \u00ab\u00a0\u00c3\u00a9galit\u00c3\u00a9 des chances\u00a0\u00bb ait une signification pour le \u00ab\u00a0march\u00c3\u00a9 du travail\u00a0\u00bb, ce qui est pour le moins discutable (cf. billet \u00ab\u00a0\u00c3\u00a9galit\u00c3\u00a9 des chances<\/a>\u00ab\u00a0), on s’attendrait \u00c3\u00a0 ce qu’elle pr\u00c3\u00a9side au sort des candidats qui se pr\u00c3\u00a9senteront \u00c3\u00a0 la \u00ab\u00a0magistrature supr\u00c3\u00aame\u00a0\u00bb \u00c2\u2013 comme certains disent -, bref au sort du \u00ab\u00a0march\u00c3\u00a9 politique\u00a0\u00bb.<\/p>\n Mais il n’en est rien. Un d\u00c3\u00a9cret \u00c3\u00a9manant du gouvernement qui pousse le projet de loi sur la sacralit\u00c3\u00a9 en question, actuellement en discussion au Parlement, suffit \u00c3\u00a0 montrer son non respect pour la chose et, en d\u00c3\u00a9finitive, \u00c3\u00a0 la vider du peu de r\u00c3\u00a9alit\u00c3\u00a9 qu’on aurait pu finir par lui donner par inadvertance.<\/p>\n En effet, un d\u00c3\u00a9cret publi\u00c3\u00a9 au Journal officiel <\/i> du 31 janvier 2006 a d\u00c3\u00a9fini les aides publiques attribu\u00c3\u00a9es aux partis politiques pour l\u00c2\u2019ann\u00c3\u00a9e 2006: 42 partis ou groupements politiques \u00ab\u00a0se partageront\u00a0\u00bb un butin de 73 millions d\u00c2\u2019euros (i.e. 500 millions de francs)(1).<\/p>\n Certes, il y a trois ans un d\u00c3\u00a9cret paru au Journal Officiel <\/a> <\/i> du 7 mai 2003 avait fix\u00c3\u00a9 le montant du butin attribu\u00c3\u00a9 aux partis politiques par l’Etat pour l’ann\u00c3\u00a9e 2003 au m\u00c3\u00aame montant (73,2 millions d’euros). Mais 66 partis ou groupements politiques – dont 34 en Outre-mer- devaient se le partager. <\/p>\n Dont acte, puisque depuis mars 1988 (o\u00c3\u00b9 caracolait alors au sommet de l’Etat le tandem Mitterrand-Chirac) et la loi relative \u00c3\u00a0 la transparence financi\u00c3\u00a8re de la vie politique et surtout depuis janvier 1995 (on \u00c3\u00a9tait pass\u00c3\u00a9 au tandem Mitterrand-Balladur) et l’interdiction des dons des personnes morales \u00c3\u00a0 des partis politiques, le financement de ces derniers se fait sur le dos des contribuables. <\/p>\n Il n’y a plus d\u00c3\u00a9sormais pour une personne morale (parti politique except\u00c3\u00a9) libert\u00c3\u00a9 de financer un parti ou groupement politique comme elle veut, il y a interdiction. A fortiori <\/i> aucune association de financement ou aucun mandataire financier d’un parti politique ne peut recevoir, directement ou indirectement, des contributions ou aides mat\u00c3\u00a9rielles d’un Etat \u00c3\u00a9tranger ou d’une personne morale de droit \u00c3\u00a9tranger (cf. rapport du S\u00c3\u00a9nat<\/a>). S’agissant des personnes physiques, il est \u00c3\u00a0 remarquer que leurs dons qui doivent \u00c3\u00aatre vers\u00c3\u00a9s \u00c3\u00a0 un ou plusieurs mandataires financiers d’un m\u00c3\u00aame parti politique ne peuvent exc\u00c3\u00a9der 7.500 euros ; et tout don de plus de 150 euros doit \u00c3\u00aatre vers\u00c3\u00a9 par ch\u00c3\u00a8que.<\/p>\n \u00ab\u00a0Egalit\u00c3\u00a9 des chances\u00a0\u00bb ? On se serait attendu en 2003 \u00c3\u00a0 ce que chacun des 66 \u00ab\u00a0\u00c3\u00a9lus\u00a0\u00bb re\u00c3\u00a7\u00c3\u00bbt un soixante sixi\u00c3\u00a8me du butin. On s’attendrait aujourd’hui \u00c3\u00a0 ce que chacun des 42 \u00ab\u00a0\u00c3\u00a9lus\u00a0\u00bb en re\u00c3\u00a7oive un quarante deuxi\u00c3\u00a8me. Et cela parce qu’on laisse de c\u00c3\u00b4t\u00c3\u00a9 ceux qui n’ont pas \u00c3\u00a9t\u00c3\u00a9 retenus cette fois par la CNCCFP, \u00c3\u00a0 savoir 19 formations politiques essentiellement d\u00c2\u2019Outre-mer au pr\u00c3\u00a9texte qu’elles n’auraient \u00ab\u00a0pas satisfait \u00c3\u00a0 leurs obligations comptables\u00a0\u00bb dans le pass\u00c3\u00a9.<\/p>\n Eh bien non ! Le partage du butin s\u00c2\u2019effectue selon plusieurs crit\u00c3\u00a8res autres, au nombre desquels ne figure m\u00c3\u00aame pas l’imposture \u00ab\u00a0\u00c3\u00a9galit\u00c3\u00a9 des chances\u00a0\u00bb, qu’en cons\u00c3\u00a9quence celle-ci ne vient pas pond\u00c3\u00a9rer. Comme crit\u00c3\u00a8res, il y a en particulier le \u00ab\u00a0nombre de candidats pr\u00c3\u00a9sent\u00c3\u00a9s par les partis\u00a0\u00bb, le \u00ab\u00a0nombre d\u00c2\u2019\u00c3\u00a9lus obtenus au Parlement\u00a0\u00bb et le \u00ab\u00a0respect – ou non – de la parit\u00c3\u00a9 homme\/femme\u00a0\u00bb, sacr\u00c3\u00a9s crit\u00c3\u00a8res. <\/p>\n C’est ainsi qu’aujourd’hui, avec 580 \u00c3\u00a9lus (466 hommes et 114 femmes), l\u00c2\u2019UMP se taille la part du lion: elle obtient 32,2 millions d\u00c2\u2019euros (i.e. plus de 200 millions de francs !). Il y a trois ans, avec 526 \u00c3\u00a9lus, l’UMP avait obtenu de m\u00c3\u00aame la part du lion, 33,4 millions d’euros. Mais elle avait re\u00c3\u00a7u aussi une p\u00c3\u00a9nalit\u00c3\u00a9 financi\u00c3\u00a8re de presque 4 millions d’euros pour le non respect de la loi sur la parit\u00c3\u00a9 homme\/femme. Bref, le politiquement correct actuel veut instaurer l'\u00a0\u00bb\u00c3\u00a9galit\u00c3\u00a9 des chances\u00a0\u00bb sur le \u00ab\u00a0march\u00c3\u00a9 du travail\u00a0\u00bb d\u00c3\u00a9j\u00c3\u00a0 tr\u00c3\u00a8s r\u00c3\u00a9glement\u00c3\u00a9 par ses soins alors qu’il ne se soucie pas de son existence \u00c3\u00a9ventuelle sur le \u00ab\u00a0march\u00c3\u00a9 politique\u00a0\u00bb qu’il a en v\u00c3\u00a9rit\u00c3\u00a9 taill\u00c3\u00a9 \u00c3\u00a0 ses dimensions depuis ces lois de 1988 et de 1995. De qui se moque-t-il ?<\/p>\n Qu’il ne sorte surtout pas l’antienne selon laquelle l’\u00c3\u00a9lection pr\u00c3\u00a9sidentielle est l’\u00c3\u00a9lection d’un individu ind\u00c3\u00a9pendant \u00c2\u2013 qui sera rembours\u00c3\u00a9 de ses frais s’il d\u00c3\u00a9passe certaine barre arbitraire de nombre de voix – \u00ab\u00a0face au peuple\u00a0\u00bb, et non pas celle d’un repr\u00c3\u00a9sentant d’un parti. Quel quidam dispose en France d’une telle fortune pour la d\u00c3\u00a9penser ou la mettre enn caution? Lequel serait pr\u00c3\u00aat \u00c3\u00a0 la perdre – dans le cas o\u00c3\u00b9 il n’aurait pas la chance d’atteindre les barres de remboursement arbitrairement fix\u00c3\u00a9es par les verrouilleurs du march\u00c3\u00a9 politique -? Qui a des chances <\/i> de s’endetter pour de telles sommes ? Le march\u00c3\u00a9 financier serait-il simplement pr\u00c3\u00aat \u00c3\u00a0 pr\u00c3\u00aater aveugl\u00c3\u00a9ment ? Oui, au pays d’Alice, celui des Merveilles.<\/p>\n Il faut reconna\u00c3\u00aetre qu’\u00c3\u00a0 \u00ab\u00a0faites ce qu’on vous dit, ne dites pas ce qu’on fait\u00a0\u00bb que lui ass\u00c3\u00a8ne implicitement le \u00ab\u00a0politiquement correct\u00a0\u00bb dans ce d\u00c3\u00a9bat sur l’illusion de l'\u00a0\u00bb\u00c3\u00a9galit\u00c3\u00a9 des chances\u00a0\u00bb, le lib\u00c3\u00a9ral ne peut que r\u00c3\u00a9torquer \u00c3\u00a0 haute et intelligible voix : \u00ab\u00a0laissez faire\u00a0\u00bb.<\/p>\n Surtout quand son libre arbitre est en d\u00c3\u00a9finitive l’enjeu – comme dans le cas pr\u00c3\u00a9sent – et se trouve mis ainsi en danger par un des nouveaux oripeaux de son antique ennemi, le d\u00c3\u00a9terminisme, lui-m\u00c3\u00aame cach\u00c3\u00a9 par le vieux communisme du XIX\u00c3\u00a8 si\u00c3\u00a8cle, \u00c3\u00a0 savoir l'\u00a0\u00bb\u00c3\u00a9galit\u00c3\u00a9 des chances\u00a0\u00bb. (2) On regrettera qu’\u00c3\u00a0 l’heure d’Internet, le site de la Commission nationale des comptes de campagnes et des financements politiques (CNCCFP) donne des informations qui ne sont pas \u00c3\u00a0 jour, bref n’informe pas (derni\u00c3\u00a8re mise \u00c3\u00a0 jour affich\u00c3\u00a9e 3 octobre 2005). Seulement les chiffres les plus r\u00c3\u00a9cents sont de 2003 ! Nous sommes en f\u00c3\u00a9vrier 2006. Faites ce qu’on vous dit, ne dites pas ce qu’on fait.<\/p>\n","protected":false},"author":19,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[14,12,7,9,15],"tags":[],"class_list":["post-1425","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-economie","category-immigration","category-politique-interieure","category-securite-sociale-et-escroquerie-solidaire","category-theorie"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.pageliberale.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/1425","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.pageliberale.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.pageliberale.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pageliberale.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/19"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pageliberale.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=1425"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.pageliberale.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/1425\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.pageliberale.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=1425"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pageliberale.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=1425"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pageliberale.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=1425"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}
\nIl est \u00c3\u00a0 remarquer au passage que ni la Constitution, ni la loi n’ont d\u00c3\u00a9fini la notion de parti politique avec pr\u00c3\u00a9cision. L’article 4 de la Constitution affirme \u00c2\u00ab qu’ils concourent \u00c3\u00a0 l’expression du suffrage \u00c2\u00bb et \u00c2\u00ab qu’ils forment et exercent leur activit\u00c3\u00a9 librement \u00c2\u00bb.
\nMais la loi n\u00c2\u00b088-227 pr\u00c3\u00a9cit\u00c3\u00a9e leur reconna\u00c3\u00aet la personnalit\u00c3\u00a9 morale.
\nLes jurisprudences du Conseil constitutionnel et du Conseil d’Etat ont donc pr\u00c3\u00a9cis\u00c3\u00a9 cette notion, consid\u00c3\u00a9rant comme parti politique, au sens de la loi du 11 mars 1988, la personne morale de droit priv\u00c3\u00a9 qui s’est assign\u00c3\u00a9 un but politique :
\n– si elle a b\u00c3\u00a9n\u00c3\u00a9fici\u00c3\u00a9 de l’aide publique ;
\n– ou si elle a r\u00c3\u00a9guli\u00c3\u00a8rement d\u00c3\u00a9sign\u00c3\u00a9 un mandataire financier ;
\n– et si elle a d\u00c3\u00a9pos\u00c3\u00a9 des comptes certifi\u00c3\u00a9s par deux commissaires aux comptes aupr\u00c3\u00a8s de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP (2)<\/a>).<\/p>\n
\nViennent ensuite et par ordre d\u00c3\u00a9croissant des parts du butin re\u00c3\u00a7ues :
\n* l\u00c2\u2019association parti socialiste, radicaux-socialistes et apparent\u00c3\u00a9s (20 millions d’euros, pr\u00c3\u00a8s de 130 millions de francs),
\n* le FN (9 millions d’euros, 60 millions de francs),
\n* le PC (3,8 millions d’euros),
\n* les Verts (2,2 millions d’euros),
\n* etc.<\/p>\n
\nVenaient ensuite :
\n* l’association PS-PRG avec 19,6 millions d’euros (235 \u00c3\u00a9lus),
\n* le FN avec 4,6 millions d’euros (sans \u00c3\u00a9lus aux deux chambres du Parlement),
\n* l’UDF avec 4,3 millions d’euros (61 \u00c3\u00a9lus),
\n* le PCF avec 3,7 millions d’euros (41 \u00c3\u00a9lus),
\n* etc. <\/p>\n
\n\u00ab\u00a0Le fil est trop gros\u00a0\u00bb quand on n’oublie pas, d’une part, qu’il doit recueillir au moins 500 signatures de personnes privil\u00c3\u00a9gi\u00c3\u00a9es (maire, etc.) r\u00c3\u00a9parties dans un certain nombre de d\u00c3\u00a9partements pour avoir non pas la chance<\/i>, mais le droit <\/i> de se pr\u00c3\u00a9senter \u00c3\u00a0 l’\u00c3\u00a9lection et, d’autre part, que surtout les partis engagent des sommes consid\u00c3\u00a9rables au moment des campagnes \u00c3\u00a9lectorales, comme l’illustrent les frais de campagne expos\u00c3\u00a9s par les trois principaux candidats \u00c3\u00a0 la derni\u00c3\u00a8re \u00c3\u00a9lection pr\u00c3\u00a9sidentielle de 2002 :
\nJacques Chirac <\/i> : d\u00c3\u00a9penses de 18 millions d’euros (120 millions de francs), finalement faibles compar\u00c3\u00a9es au butin annuel re\u00c3\u00a7u par le parti sous-jacent,
\nLionel Jospin <\/i> :\td\u00c3\u00a9penses de 12,5 millions d’euros (80 millions de francs), i.e. inf\u00c3\u00a9rieures au butin annuel re\u00c3\u00a7u par le parti sous-jacent,
\nJean-Marie Le Pen<\/i> : d\u00c3\u00a9penses de 12 millions d’euros, i.e. largement sup\u00c3\u00a9rieures au butin annuel re\u00c3\u00a7u par le parti.<\/p>\n
\n (1)Pour tenter de concr\u00c3\u00a9tiser ce chiffre et le situer sur le \u00ab\u00a0march\u00c3\u00a9 des butins\u00a0\u00bb, il faut savoir qu’il est l\u00c3\u00a9g\u00c3\u00a9rement sup\u00c3\u00a9rieur \u00c3\u00a0 ce que se met dans la poche la \u00ab\u00a0Caisse Centrale des Affaires Sociales\u00a0\u00bb d’EDF et de GDF – le fameux \u00ab\u00a01%\u00a0\u00bb sur le chiffre d’affaires – et que d\u00c3\u00a9tournent plus ou moins les hommes du syndicat CGT (cf. instruction en cours, \u00c3\u00a0 l’instigation de rapports de la Cour des Comptes, dont le dernier en date de juillet 2005).<\/p>\n
\nComment expliquer le fait ? Le budget de la Commission serait-il trop faible ? Ou l’int\u00c3\u00a9r\u00c3\u00aat de ses membres pour ce qu’ils devraient faire, pas assez \u00c3\u00a9lev\u00c3\u00a9 ?
\nOn rappellera qu’arr\u00c3\u00aat\u00c3\u00a9s chaque ann\u00c3\u00a9e au 31 d\u00c3\u00a9cembre, les comptes des partis politiques, certifi\u00c3\u00a9s par deux commissaires aux comptes, sont d\u00c3\u00a9pos\u00c3\u00a9s \u00c3\u00a0 la CNCCFP qui les examine et assure leur publication sommaire au \u00c2\u00ab Journal Officiel \u00c2\u00bb, nous dit le l\u00c3\u00a9gislateur…<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"