En politique on a parfois des surprises : \u00c3\u00a0 \u00c2\u00ab droite \u00c2\u00bb on se r\u00c3\u00a9clame des valeurs de \u00c2\u00ab gauche \u00c2\u00bb, \u00c3\u00a0 gauche certains font l\u00c2\u2019\u00c3\u00a9loge du \u00c2\u00ab social-lib\u00c3\u00a9ralisme \u00c2\u00bb, et des alliances se nouent de l\u00c2\u2019extr\u00c3\u00aame gauche \u00c3\u00a0 l\u00c2\u2019extr\u00c3\u00aame droite sur la souverainet\u00c3\u00a9 de l\u00c2\u2019Etat (pas des citoyens) en danger. Martine Aubry, la \u00c2\u00ab dame des 35 heures \u00c2\u00bb, mais aussi des emplois jeunes et de la Couverture Maladie Universelle d\u00c3\u00a9fend quand \u00c3\u00a0 elle l\u00c2\u2019une des formes les plus abjectes de n\u00c3\u00a9o-lib\u00c3\u00a9ralisme sauvage : les paradis fiscaux. Explications. Depuis 1997, il existe en France 44 \u00c2\u00ab zones franches urbaines\u00c2\u00bb. Les \u00c2\u00ab ZFU \u00c2\u00bb (2), pour parler administrativement correct, permettent aux entreprises b\u00c3\u00a9n\u00c3\u00a9ficiaires des exon\u00c3\u00a9rations de l\u00c2\u2019imp\u00c3\u00b4t sur les b\u00c3\u00a9n\u00c3\u00a9fices, de taxe professionnelle, taxe fonci\u00c3\u00a8re sur les propri\u00c3\u00a9t\u00c3\u00a9s b\u00c3\u00a2ties, charges sociales patronales, etcetera. La liste est longue, et pourtant non exhaustive, car il existe une ribambelle d\u00c2\u2019imp\u00c3\u00b4ts et de charges que doivent subir les entreprises fran\u00c3\u00a7aises pour l\u00c2\u2019int\u00c3\u00a9r\u00c3\u00aat g\u00c3\u00a9n\u00c3\u00a9ral de particuliers, comme les agriculteurs, les salari\u00c3\u00a9s de France Telecom, demain les retrait\u00c3\u00a9s d\u00c2\u2019EDF\u00c2\u2026<\/p>\n
Ces imp\u00c3\u00b4ts, \u00c3\u00a9videmment, poussent nombre d\u00c2\u2019entreprises \u00c3\u00a0 la ruine : c\u00c2\u2019est soit l\u00c2\u2019URSSAF (3), soit les salaires ! Puisque l\u00c2\u2019Etat est prioritaire sur tout autre cr\u00c3\u00a9ancier, une faillite est souvent suivie de difficult\u00c3\u00a9s chez les fournisseurs, quant aux salari\u00c3\u00a9s, ils n\u00c2\u2019ont qu\u00c2\u2019\u00c3\u00a0 retrouver du boulot en touchant les \u00c2\u00ab ASSEDIC \u00c2\u00bb (4). Ces m\u00c3\u00aames charges \u00c3\u00a9rodent le pouvoir d\u00c2\u2019achat des salari\u00c3\u00a9s, quand les imp\u00c3\u00b4ts \u00c3\u00a9liminent toute id\u00c3\u00a9e de rentabilit\u00c3\u00a9 pour d\u00c2\u2019\u00c3\u00a9ventuels investisseurs. Pas \u00c3\u00a9tonnant dans ces conditions que les Fran\u00c3\u00a7ais cr\u00c3\u00a9ent peu d\u00c2\u2019entreprises, m\u00c3\u00aame si d\u00c2\u2019apr\u00c3\u00a8s de multiples sondages ils en r\u00c3\u00aavent tous ! <\/p>\n
En France comme ailleurs, la mise en pratique de politiques d\u00c2\u2019urbanisme a d\u00c3\u00a9truit des villes, et l\u00c2\u2019ambition d\u00c3\u00a9mesur\u00c3\u00a9e des architectes sociaux a cr\u00c3\u00a9\u00c3\u00a9 de vastes ghettos, aussit\u00c3\u00b4t emplis d\u00c2\u2019une forte population immigr\u00c3\u00a9e. Les diff\u00c3\u00a9rentes \u00c2\u00ab politique de la ville \u00c2\u00bb n\u00c2\u2019y ont rien donn\u00c3\u00a9, pas plus que l\u00c2\u2019Education Nationale n\u00c2\u2019a pu inculquer un semblant d\u00c2\u2019\u00c3\u00a9ducation \u00c3\u00a0 la place des familles, tandis que la police perdait peu \u00c3\u00a0 peu le contr\u00c3\u00b4le de vastes zones, laissant place \u00c3\u00a0 la loi de la jungle, celle des bandes et des gangs. Quelques ann\u00c3\u00a9es plus tard ces bombes \u00c3\u00a0 retardement ont explos\u00c3\u00a9 un peu partout, et ce qu\u00c2\u2019on appelle maintenant les \u00c2\u00ab cit\u00c3\u00a9s \u00c2\u00bb sont de vastes dortoirs de pauvres, de ch\u00c3\u00b4meurs, et de d\u00c3\u00a9linquants. <\/p>\n
C\u00c2\u2019est pour contrer ces deux catastrophes socialistes que les zones franches ont vu le jour. Pour une fois, l\u00c2\u2019initiative va dans le bon sens : il s\u00c2\u2019agit de rendre un peu de libert\u00c3\u00a9, et non d\u00c2\u2019en confisquer un peu plus comme lors des multiples \u00c2\u00ab contrats de ville \u00c2\u00bb ou \u00c2\u00ab plans d\u00c2\u2019insertion urbain\u00c2\u00bb ou je ne sais quels autres programmes de d\u00c3\u00a9penses inutiles. Et pour une fois, un programme \u00c3\u00a9tatique est un succ\u00c3\u00a8s (5).<\/p>\n
En effet, dans les 44 quartiers, les statistiques du Minist\u00c3\u00a8re de l\u00c2\u2019Emploi montrent qu\u00c2\u2019il y a eu multiplication par deux des emplois en 5 ans, dont plus de 90% sont exon\u00c3\u00a9r\u00c3\u00a9s de charges, les entreprises b\u00c3\u00a9n\u00c3\u00a9ficiant des exemptions diverses. Le rythme de cr\u00c3\u00a9ation d\u00c2\u2019emploi a donc largement d\u00c3\u00a9pass\u00c3\u00a9 celui du reste de la France, sans m\u00c3\u00aame avoir besoin de faire un calcul quelconque : on ne bat pas le rappel des retrait\u00c3\u00a9s pour pallier au manque de main d\u00c2\u2019oeuvre ! <\/p>\n
Bien s\u00c3\u00bbr il y a eu un effet d\u00c2\u2019aubaine, des entreprises ont d\u00c3\u00a9m\u00c3\u00a9nag\u00c3\u00a9 pour profiter des exon\u00c3\u00a9rations, mais dans l\u00c2\u2019ensemble le plan d\u00c3\u00a9montre que lib\u00c3\u00a9r\u00c3\u00a9es du poids financier de l\u00c2\u2019Etat les entrepreneurs fran\u00c3\u00a7ais peuvent cr\u00c3\u00a9er des richesses, des emplois. Et ce, y compris pour ceux que beaucoup tiennent pour perdus \u00c3\u00a0 tout jamais : ch\u00c3\u00b4meurs de longue dur\u00c3\u00a9e, jeunes sans aucun dipl\u00c3\u00b4me. Ailleurs on les appelle des \u00c2\u00ab working poors \u00c2\u00bb mais en France ils ne pouvaient jusque l\u00c3\u00a0 pas travailler, n\u00c2\u2019\u00c3\u00a9tant pas assez productifs. Maintenant ils ont une dignit\u00c3\u00a9 et un salaire : il y a de la place pour tout le monde dans un syst\u00c3\u00a8me lib\u00c3\u00a9r\u00c3\u00a9.<\/p>\n
Le Grand Projet de Ville (6), Lille et ses environs, a amplement profit\u00c3\u00a9 de ces ZFU : 6 quartiers (7), des dizaines de milliers de personnes, une superficie immense. Tous, \u00c3\u00a0 droite comme \u00c3\u00a0 gauche s\u00c2\u2019en r\u00c3\u00a9jouissent, dont Martine Aubry, bien \u00c3\u00a9videmment : \u00c2\u00abj ‘ai pour ma part toujours plaid\u00c3\u00a9 pour le maintien des zones franches \u00c2\u00bb (8) . N\u00c2\u2019allez tout de m\u00c3\u00aame pas croire que le soutien des politiciens est inconditionnel : \u00c2\u00ab Nous nous \u00c3\u00a9tions battus avec Claude Bartolone pour mettre des verrous suppl\u00c3\u00a9mentaires afin que l’argent public n’aille pas n’importe o\u00c3\u00b9 \u00c2\u00bb. Des verrous ? Oui car pour \u00c3\u00aatre une \u00c2\u00ab ZFU \u00c2\u00bb il faut r\u00c3\u00a9pondre \u00c3\u00a0 des crit\u00c3\u00a8res pr\u00c3\u00a9cis.<\/p>\n
Plus de 10.000 habitants, taux de ch\u00c3\u00b4mage sup\u00c3\u00a9rieur de 25% \u00c3\u00a0 la moyenne nationale (donc d\u00c2\u2019au moins 15%), au moins 36% de jeunes, plus de 29% de plus de 15 ans sans dipl\u00c3\u00b4me quelconque, et un potentiel fiscal de moins de 580 euros par habitant, tels sont les crit\u00c3\u00a8res d\u00c2\u2019une ZFU. A leur \u00c3\u00a9nonc\u00c3\u00a9 on mesure bien l\u00c2\u2019\u00c3\u00a9tat de d\u00c3\u00a9cr\u00c3\u00a9pitude des quartiers : pour que les hommes de l\u00c2\u2019Etat s\u00c2\u2019avouent vaincus et renoncent \u00c3\u00a0 des imp\u00c3\u00b4ts, il faut vraiment en arriver \u00c3\u00a0 la derni\u00c3\u00a8re extr\u00c3\u00a9mit\u00c3\u00a9. A noter d\u00c2\u2019ailleurs dans le cadre des ZFUs des renforts de police \u00c3\u00a9taient pr\u00c3\u00a9vus, et se sont r\u00c3\u00a9v\u00c3\u00a9l\u00c3\u00a9s n\u00c3\u00a9cessaires (9) : les cit\u00c3\u00a9s choisies \u00c3\u00a9taient aussi de hauts lieux de la criminalit\u00c3\u00a9, dans un \u00c3\u00a9tat avanc\u00c3\u00a9 de s\u00c3\u00a9cession.<\/p>\n
Pour les entreprises aussi il existe des conditions pour b\u00c3\u00a9n\u00c3\u00a9ficier des exemptions : moins de 50 salari\u00c3\u00a9s, pour les entreprises d\u00c3\u00a9j\u00c3\u00a0 sur place, il faut qu\u00c2\u2019elles exercent leur activit\u00c3\u00a9 sur le \u00c2\u00ab march\u00c3\u00a9 local \u00c2\u00bb. Je ne vous fais pas le d\u00c3\u00a9tail car il existe bien s\u00c3\u00bbr des tas d\u00c2\u2019exceptions, de cas particuliers, des seuils et des plafonds, des quotas et des limitations, et un tas d\u00c2\u2019interrogations : quid des entreprises qui grossissent, de celles qui r\u00c3\u00a9alisent un gros coup \u00c3\u00a0 l\u00c2\u2019\u00c3\u00a9tranger devenant \u00c2\u00ab internationales \u00c2\u00bb, des salari\u00c3\u00a9s embauch\u00c3\u00a9s apr\u00c3\u00a8s telle ou telle date, des changements de l\u00c3\u00a9gislation en cours de route, des interpr\u00c3\u00a9tations divergentes entre les URSSAF et les entreprises\u00c2\u2026<\/p>\n
Bref, en apparence seulement les ZFUs sont des paradis fiscaux : voil\u00c3\u00a0 peut-\u00c3\u00aatre pourquoi elles ont le soutien des hommes de l\u00c2\u2019Etat. Elles leur donnent un sentiment de pouvoir : gr\u00c3\u00a2ce \u00c3\u00a0 leurs mesures \u00c2\u00ab cibl\u00c3\u00a9es \u00c2\u00bb, aux \u00c2\u00ab contrats \u00c2\u00bb pass\u00c3\u00a9s avec les entreprises, \u00c3\u00a0 leur grande magnanimit\u00c3\u00a9, des gens retrouvent un emploi auparavant interdit, des familles l\u00c2\u2019espoir, et des entrepreneurs r\u00c3\u00a9alisent leurs projets. Avec le pouvoir vient aussi la gloire : quand les politiciens interviennent pour trancher un litige entre une caisse d\u00c2\u2019URSSAF et une entreprise par exemple. Et au final les ZFUs ne concernent que peu de gens en France, ils ne sont pas nombreux \u00c3\u00a0 go\u00c3\u00bbter \u00c3\u00a0 la libert\u00c3\u00a9 : tout est sous contr\u00c3\u00b4le.<\/p>\n
On se demande pourquoi d\u00c2\u2019ailleurs il y en a si peu de ces zones franches. Une telle r\u00c3\u00a9ussite ne devrait-elle pas \u00c3\u00aatre \u00c3\u00a9tendue \u00c3\u00a0 la France enti\u00c3\u00a8re ? Que nenni disent les hommes de l\u00c2\u2019Etat, les zones franches co\u00c3\u00bbtent cher ! Cette perception est li\u00c3\u00a9e \u00c3\u00a0 leur mode de calcul : pour eux, peu importe qu\u00c2\u2019une personne ait un emploi, soit tir\u00c3\u00a9e d\u00c2\u2019affaire, et sa famille avec. Dans les zones franches, les exon\u00c3\u00a9rations de charges sont pour l\u00c2\u2019employeur, le salari\u00c3\u00a9 continue de les verser. Les URSSAF prennent donc 20% de charges au lieu de 50%, et c\u00c2\u2019est donc pour l\u00c2\u2019Etat une \u00c2\u00ab perte \u00c2\u00bb de 30%. Curieux raisonnement, car sans la baisse des charges, aucun des emplois cr\u00c3\u00a9\u00c3\u00a9s en zone franche n\u00c2\u2019aurait vu le jour. L\u00c2\u2019Etat est donc \u00c2\u00ab gagnant \u00c2\u00bb car sans les nouveaux emplois il verserait des subventions, des RMIs, des ASSEDIC, des allocations en tout sens \u00c3\u00a0 des ch\u00c3\u00b4meurs, au lieu de toucher \u00c2\u00ab seulement \u00c2\u00bb 20% de charges sur les salaires ! O\u00c3\u00b9 est donc la perte ?<\/p>\n
Malheureusement, ce n\u00c2\u2019est pas pour demain que la France deviendra une vaste zone franche. L\u00c2\u2019exp\u00c3\u00a9rience n\u00c2\u2019est pas concluante aux yeux des politiciens : peut-\u00c3\u00aatre vont-ils \u00c3\u00a9tendre les zones actuelles, accepter de nouvelles ZFUs, mais certainement pas baisser les imp\u00c3\u00b4ts sur la France enti\u00c3\u00a8re. Et puisque demain avec l\u00c2\u2019Union Europ\u00c3\u00a9enne on nous promet une \u00c2\u00ab harmonisation \u00c2\u00bb fiscale, c\u00c2\u2019est \u00c3\u00a0 dire un code fiscal unique pour l\u00c2\u2019Europe enti\u00c3\u00a8re, et qu\u00c2\u2019une simple baisse de taux de TVA requiert l\u00c2\u2019accord de la commission de Bruxelles (10) , on doute que les zones franches puissent s\u00c2\u2019\u00c3\u00a9tendre \u00c3\u00a0 un d\u00c3\u00a9partement ou une r\u00c3\u00a9gion enti\u00c3\u00a8re. Imaginez donc un instant : la concurrence fiscale ? enfer et damnation ! La libert\u00c3\u00a9 ? abomination de la d\u00c3\u00a9solation ! Et le pire de tout ? C\u00c2\u2019est que \u00c3\u00a7a marche, et quelqu\u00c2\u2019un finirait par se rendre compte que finalement la principale cause de pauvret\u00c3\u00a9, ce sont les imp\u00c3\u00b4ts !
\n 1 Avant la CMU, 6 millions de personnes n\u00c2\u2019avaient pas de couverture maladie. Ils n\u00c2\u2019avaient pas non plus le droit de prendre une assurance priv\u00c3\u00a9e d\u00c2\u2019ailleurs.
\n2 Chambre de Commerce de Lille : http:\/\/www.lille.cci.fr\/pacte-ville\/
\n3 Union des R\u00c3\u00a9publiques Socia\u00c2\u2026 oops, pardon : Union de recouvrement des cotisations de s\u00c3\u00a9curit\u00c3\u00a9 Sociale et d’allocations familiales.
\n4 Association pour l’emploi dans l’industrie et le commerce, en fait d\u00c3\u00a9signe les indemnit\u00c3\u00a9s de ch\u00c3\u00b4mage vers\u00c3\u00a9es par l\u00c2\u2019ASSEDIC.
\n5 Cf. rapport au S\u00c3\u00a9nat: http:\/\/www.senat.fr\/rap\/r01-354\/r01-354.html
\n6 ce nom pompeux d\u00c3\u00a9signe la r\u00c3\u00a9union administrative des villes de Lille, Roubaix, Tourcoing, Wattrelos, Valenciennes
\n7 pour plus de d\u00c3\u00a9tails voir : http:\/\/www.lille.cci.fr\/pacte-ville\/pact02.html
\n8 Le Monde : Le Nord Pas de Calais appr\u00c3\u00a9cie ses zones franches urbaines http:\/\/www.lemonde.fr\/article\/0,5987,3228–305242-,00.html
\n9 http:\/\/www.senat.fr\/rap\/r01-354\/r01-354_mono.html#toc197
\n10 JP Raffarin avait promis aux restaurateurs de baisser la TVA pour eux. Le lendemain de sa prise de pouvoir il avouait qu\u00c2\u2019il ne peut le faire car il doit demander \u00c3\u00a0 la commission de Bruxelles. Vive la d\u00c3\u00a9mocratie.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Mais libert\u00c3\u00a9 conditionnelle\u00c2\u2026<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[],"tags":[],"class_list":["post-423","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.pageliberale.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/423","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.pageliberale.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.pageliberale.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pageliberale.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pageliberale.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=423"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.pageliberale.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/423\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.pageliberale.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=423"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pageliberale.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=423"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pageliberale.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=423"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}